Conditions générales de vente
Offres licences Speedernet Sphere
CONDITIONS DE RÈGLEMENT :
Facturation à la commande, règlement à 30 jours de facture.
Escompte pour règlement anticipé : néant.
Retard de paiement : une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera facturée. En cas de retard de paiement, indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi du 12 mai 1980).
Prestations studio
CONDITIONS DE RÈGLEMENT :
40% à la commande
30% à la livraison du storyboard v1
30% à la livraison finale, règlement à 30 jours date de facture
Escompte pour règlement anticipé : néant
Retard de paiement : une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera facturée. En cas de retard de paiement, indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi du 12 mai 1980).
Offres promotionnelles
Offre : HTC Vive Flow, batterie et contrôleur offerts pour l’achat d’une licence Speedernet Sphere
CONDITIONS DE L’OFFRE :
Pour chaque licence Speedernet Sphere achetée dans le cadre d’une offre CREATION, IMPULSION, EVOLUTION, CONCEPTION ou TRANSMISSION, sur une durée d’engagement d’un an ou trois ans, un casque HTC Vive Flow, une batterie (photos non contractuelle) et un contrôleur offerts.
Offre valable :
- Du 04/11/24 au 03/01/25 inclus.
- Uniquement pour les nouveaux clients de Speedernet Sphere et non valable pour tout renouvellement de licence.
CONDITIONS DE RÈGLEMENT :
Facturation à la commande, règlement à 30 jours de facture.
Escompte pour règlement anticipé : néant.
Retard de paiement : une pénalité égale à 3 fois le taux d’intérêt légal sera facturée. En cas de retard de paiement, indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi du 12 mai 1980).
Date de dernière mise à jour : 04/11/24